Règlement intérieur

Le présent règlement définit les règles de discipline, d'hygiène et de sécurité applicables au sein du FabLab situé à la Maison d'Elsa, 16 Av. du Général Patton, 54800 Jarny.

Le FabLab est un espace dédié à la créativité individuelle et collective, offrant des outils traditionnels et des machines de Fabrication Assistée par Ordinateur (FAO).

Accessible gratuitement à partir de 16 ans (sauf pour des ateliers spécifiques), il encourage le partage de savoirs et de savoir-faire.

Les utilisateurs du FabLab, désignés sous le terme "usagers", incluent toute personne utilisant ses ressources, qu'elles soient numériques ou matérielles.

Les usagers doivent impérativement être inscrits sur le site fablab-jarny.fr pour avoir accès aux équipements.

Le non-respect du présent règlement peut entraîner le refus d'accès au FabLab.

Le FabLab peut également accueillir diverses opérations initiées par lui-même ou par des entités partenaires.

Il adhère à la charte des FabLabs du MIT ainsi qu'au Réseau Français des FabLabs.

Le présent règlement est affiché dans les locaux du FabLab et est accessible à tous les usagers.

Il est également consultable en ligne à l'adresse suivante : fablab-jarny.fr

Le FabLab met à disposition divers équipements : matériel informatique, outillage, produits divers et machines à commande numérique (imprimantes 3D, découpe laser, etc.).

L'utilisation de ces équipements est soumise à des règles strictes pour protéger les usagers et préserver les équipements.

Les usagers sont tenus de faire un usage raisonné des ressources du FabLab.

L'équipe du FabLab est à disposition pour répondre à toute question concernant l'utilisation, les prestations possibles ou la valorisation des créations réalisées.

Le FabLab est situé à la Maison d'Elsa, 16 Av. du Général Patton, 54800 Jarny, mais ses activités peuvent avoir lieu dans d'autres endroits.

Les horaires d'ouverture sont indiqués sur le site internet du FabLab : fablab-jarny.fr

Il est interdit d'introduire des matériaux, produits illégaux ou dangereux dans les locaux du FabLab.

L'utilisation des équipements sous l'emprise d'alcool ou de stupéfiants est strictement interdite.

Les locaux sont non-fumeurs dans leur intégralité.

L'utilisation des équipements du FabLab doit respecter les règles de sécurité spécifiques à chaque équipement.

Les usagers sont responsables de l'usage qu'ils font des équipements et de la surveillance des machines lors de leur fonctionnement.

Les machines à commande numérique doivent être utilisées conformément aux instructions du constructeur.

Il est strictement interdit de désactiver les systèmes de sécurité.

L'utilisation de certains équipements peut nécessiter des EPI (équipements de protection individuelle : blouse, gants, masque, lunettes, etc.), si le FabLab ne peut les fournir, les usagers doivent apporter les leurs.

Le respect de ces règles est impératif pour éviter les accidents, le FabLab ne pourra être tenu responsable des dommages corporels ou matériels résultant d'un mauvais usage.

L'utilisation des machines et des outils du FabLab est gratuite pour tous les usagers, sous réserve de disponibilité et dans le respect des règles de sécurité et d'utilisation établies.

Avant toute utilisation d'un équipement, l'usager doit se faire connaître auprès d'un membre de l'équipe du FabLab.

L'utilisation des équipements est réservée aux usagers ayant suivi et validé la formation adaptée.

Après chaque utilisation, l'usager doit laisser l'espace de travail propre et opérationnel, sans déchet, et vérifier que chaque équipement est présent et rangé à sa place.

L'usager doit informer un responsable du FabLab de tout dysfonctionnement constaté sur un équipement durant son utilisation, et de tout accident, même mineur.

Aucune modification des équipements ou environnements mobiliers et informatiques ne pourra être effectuée sans l'accord préalable d'un membre de l'équipe du FabLab.

Chaque usager est responsable de fournir ses propres consommables pour l'utilisation des machines et des outils du FabLab, en consultation avec l'équipe du FabLab pour assurer la compatibilité et la qualité.

Le FabLab met gratuitement à disposition du filament d'impression 3D PLA noir et/ou blanc, pour une utilisation occasionnelle et raisonnée.

Pour l'impression avec d'autres couleurs et matières, les usagers doivent fournir leurs propres filaments en respectant les spécificités des imprimantes 3D du FabLab.

Les créations réalisées avec les ressources du FabLab doivent respecter les lois en vigueur.

Il est interdit de fabriquer des objets ou programmes dangereux pour les personnes, les animaux ou l'environnement.

Le FabLab est un lieu d'expérimentation et de prototypage, ses ressources ne doivent pas être utilisées pour une fabrication d'objets en série.

Toute fabrication de plus de 5 objets identiques devra être soumise à l'équipe du FabLab pour validation.

Conformément à la charte du MIT, les usagers sont invités à contribuer aux connaissances des autres et à s'entraider pour la progression de chacun.

Les créations réalisées dans le cadre des activités du FabLab doivent être documentées par les usagers et publiées sur le site internet du FabLab sous licence libre, pour permettre leur diffusion, leur reproduction et leur modification.

Certaines réalisations peuvent être exclues de ce partage, notamment celles réalisées en prestation pour des organisations partenaires.

Des accords de confidentialité peuvent être mis en place pour fixer les limites des obligations des parties.

Les objets et autres créations conçus ou fabriqués grâce aux ressources du FabLab ne peuvent être vendus.

Les usagers s'engagent à être assurés pour les activités qu'ils mènent au FabLab et doivent être titulaires d'une assurance Responsabilité civile à jour.